Marque expirée - Marque en non vigueur

perle de noel
Christian Artzner

Numéro de dépôt :
3644211
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
perle de noel de Christian Artzner

Présentation de la marque perle de noel

Déposée le 15 avril 2009 par Christian Artzner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « perle de noel »

Le déposant est Christian Artzner domicilié(e) 12 aubry et rau - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Artzner domicilié(e) 12 aubry et rau - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque perle de noel est expirée depuis le 15 avril 2019.

Christian Artzner a également déposé les autres marques suivantes : hop , BIG EAST , perle , perle des îles , mondiale , black pearl , démenthe , PERLITA , florale , six sept


Christian Artzner - 12 aubry et rau - 67000 - STRASBOURG - France


Christian Artzner - 12 aubry et rau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait partiel n°509688 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.