perle de noel
Présentation de la marque perle de noel
Déposée le 15 avril 2009 par Christian Artzner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « perle de noel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque perle de noel est expirée depuis le 15 avril 2019.
Christian Artzner a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait partiel n°509688 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01